Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Cenacle accessible à l'adresse https://cenacle.club est édité par :

• Raison sociale : TUALA WEB
• Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
• Capital social : 50 000,00 €
• SIREN : 788 916 005
• SIRET : 788 916 005 00028
• RCS : Nanterre
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR19788916005
• Siège social : IMMEUBLE VOLTA, 17 RUE JEANNE BRACONNIER, 92360 MEUDON
• Date de création : 01/05/2012
• Activité : Édition de logiciels SaaS
• Contact : contact@cenacle.club

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Thibaut Trezieres, en qualité de gérant de la société TUALA WEB SARL.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : Vercel Inc.
• Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• Site web : https://vercel.com

4. Base de données

Les données du service sont hébergées par :

• Raison sociale : Supabase Inc.
• Adresse : 970 Toa Payoh North, Singapour
• Site web : https://supabase.com

5. Prestataire de paiement

Les paiements sont traités par :

• Raison sociale : Stripe Payments Europe Ltd
• Adresse : 1 Grand Canal Street Lower, Dublin 2, Irlande
• Site web : https://stripe.com

6. Contact

Pour toute question relative au site, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@cenacle.club

7. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Cenacle (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de TUALA WEB SARL. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de TUALA WEB SARL.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

8. Crédits

Conception et développement : TUALA WEB SARL.

Les icônes utilisées sur le site proviennent de la bibliothèque open-source Lucide Icons (licence ISC).

9. Données personnelles

Pour en savoir plus sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

10. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Nanterre.